Mentions légales

Trait-pinceau-blanc-FT-3-e1753019136707

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.aikido-provinois.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site :

Association AIKIDO PROVINOIS
Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
Adresse : A VALIDER
SIRET : 900 677 055 00015
Code NAF/APE : Activités de clubs de sports
Date de création : 15/11/2010
Responsable de la publication : Président de l’association
E-mail : aikido.provins77@gmail.com
Téléphone : +33 6 25 43 57 84

2. Hébergeur

Le site est hébergé par : NUXIT
Adresse : Groupe Celeste – Nuxit20 rue Albert Einstein – 77420 Champs sur Marne FRANCE
Téléphone : +33 4 86 57 60 00
Site web : https://www.nuxit.com/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.aikido-provinois.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Aïkido Provinois.

Précision : certaines images présentes sur ce site ont été générées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle. Elles sont utilisées à des fins d’illustration et ne représentent pas nécessairement des situations ou personnes réelles.

4. Protection des données personnelles

L’association Aïkido Provinois collecte et traite certaines données personnelles transmises volontairement par l’utilisateur via le formulaire de contact et le formulaire d’inscription.
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes et la gestion administrative des licenciés au sein d’une association sportive et ne sont pas transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : aikido.provins77@gmail.com.

5. Cookies

Le site www.aikido-provinois.fr peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
Lors de la première visite, un bandeau d’information permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.
Le refus des cookies est possible et n’entrave pas l’accès au contenu du site.
L’utilisateur peut modifier son choix à tout moment via la page [Politique des cookies].

6. Limitation de responsabilité

L’association Aïkido Provinois ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.aikido-provinois.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aikido-provinois.fr est soumis au droit français.

En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Melun (Tribunal judiciaire de Melun _ Palais de justice – 2 Av. Général Leclerc – 77010 Melun, France. +33 1 64 79 80 00).